Informations légales

L’association Entrepreneurs de Travaux Forestiers d’Occitanie, enregistrée sous le numéro SIREN 923 659 635, est une association déclarée agissant en tant qu’entité représentative des entrepreneurs de travaux forestiers en Occitanie. Notre siège social est situé au 23 B Boulevard Bonrepos, 31000 Toulouse.

Nous œuvrons dans le secteur des organisations professionnelles, avec le code NAF/APE 94.12Z. Fondée en 2023, nous sommes engagés dans la promotion de la filière forestière durable et de la transition écologique.

Pour tout contact, vous pouvez nous joindre à l’adresse électronique contact@etf-occitanie.fr ou par téléphone au 06 49 56 07 30.

Hébergement

Notre plateforme est hébergée par O2switch, une SASU située à CHE DES PARDIAUX 63000 CLERMONT-FERRAND, immatriculée au RCS sous le numéro 510 909 807 00032.

Développement

La plateforme etf-occitanie.fr est créée et maintenant par MPCÂBLE Solutions Informatiques, une entreprise individuelle sous le régime de la micro-entreprise située au 68 chemin du lac, Hameau de Pinet 09700 Gaudies, immatriculée au RCS sous le numéro 894 595 313 R.C.S. Foix

Responsable de la publication

Le responsable de la publication sur notre plateforme est ETF Occitanie en qualité de propriétaire du site.

Protection des données à caractère personnel

En tant que responsable du traitement des données, Entrepreneurs de Travaux Forestiers d’Occitanie s’engage à collecter et traiter les données personnelles de manière transparente et sécurisée, conformément à la réglementation en vigueur. Les données collectées sont utilisées pour la gestion des relations avec nos membres et la réalisation de nos activités. Les utilisateurs peuvent exercer leurs droits d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité en nous contactant à l’adresse contact@etf-occitanie.fr.

Propriété intellectuelle

Le contenu de notre plateforme, y compris les textes, images, logos et marques, est la propriété exclusive de l’association Entrepreneurs de Travaux Forestiers d’Occitanie. Toute reproduction ou utilisation nécessite une autorisation préalable.

Mise en garde technique

Nous attirons votre attention sur les caractéristiques techniques de nos services et produits. Nous déclinons toute responsabilité en cas de dommages causés par une utilisation non conforme.

Liens hypertextes

Les liens vers des sites tiers ne signifient pas notre recommandation ou approbation. Nous ne contrôlons pas le contenu de ces sites et ne pouvons garantir leur exactitude ou qualité.

Limitation de responsabilité

Sauf en cas de faute grave, notre association et ses membres ne peuvent être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de notre plateforme ou de nos activités.

Modification de la notice légale

Nous nous réservons le droit de modifier cette notice légale à tout moment. Nous vous invitons à la consulter régulièrement pour être informés des éventuelles mises à jour.

 

Date de la dernière mise à jour : 21 aout 2023